Présentation de la marque La Brasserie des Baronnies
Déposée le 31 mars 2015 par monsieur EBERHARD lucien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Brasserie des Baronnies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est monsieur EBERHARD lucien domicilié(e) 975 Route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EBERHARD lucien domicilié(e) 975 route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France.
La marque La Brasserie des Baronnies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brasserie des Baronnies arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.
EBERHARD lucien a également déposé les autres marques suivantes : La Baronne
M. EBERHARD lucien - 975 Route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France
M. EBERHARD lucien - 975 route de combe verre - 26160 - LE POET LAVAL - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684145 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
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